Comprendre la réglementation EMIR

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EMIR – European Market Infrastructure Regulation

SLIDE 1
EMIR – European Market Infrastructure Regulation

SLIDE 2
Mesdames et Messieurs,
Bienvenue et merci d'être présents pour cette session de formation consacrée à la réglementation EMIR – European Market Infrastructure Regulation. Au cours de cette formation, nous allons détailler ensemble les objectifs, les obligations et les enjeux pratiques d'EMIR, ainsi que son évolution récente avec EMIR Refit.

SLIDE 3
Objectifs pédagogiques cette formation
Avant d’entrer dans le détail des mécanismes, prenons un moment pour comprendre ce qui nous rassemble ici et ce que vous allez retirer de cette formation. En effet, notre objectif n’est pas simplement de parcourir un règlement technique, mais de vous donner les clés concrètes pour en maîtriser les implications dans vos métiers.
Tout d’abord, nous allons comprendre ensemble les objectifs et la portée d’EMIR. Ce règlement a été introduit à la suite de la crise de 2008, avec un objectif clair : réduire le risque systémique lié aux produits dérivés négociés de gré à gré, les fameux dérivés OTC. EMIR vise donc à mieux encadrer, à rendre plus transparent, et à sécuriser un marché qui jusque-là fonctionnait largement hors du regard des régulateurs.
Nous verrons ensuite quelles sont les obligations principales imposées par EMIR. Elles sont au nombre de trois grandes familles :
Le reporting des transactions, qui impose à chaque contrepartie de déclarer ses opérations auprès d’un référentiel central.
La compensation centrale, qui concerne certains types de dérivés et nécessite le recours à une chambre de compensation agréée.
Et enfin, la gestion du risque bilatéral, avec des exigences précises sur le collatéral, les délais de confirmation, la réconciliation des portefeuilles, etc.
Mais au-delà de la lettre du règlement, il est essentiel de comprendre les impacts opérationnels pour les établissements financiers : adaptation des systèmes d’information, refonte des processus, nouvelles relations contractuelles avec les contreparties et les prestataires, voire changement de modèle économique pour certaines activités.
Enfin, nous mettrons l’accent sur les points de vigilance en matière de conformité. Car si EMIR impose un cadre, c’est la manière dont il est mis en œuvre au quotidien qui fera la différence. Il s’agira pour vous de savoir identifier les risques de non-conformité, de veiller à la qualité des données déclarées, de suivre les prestataires externes, et de garantir la traçabilité et la robustesse de vos contrôles internes.
L’objectif de cette formation est donc double :